Continuité des missions, devoir général d’information du maître d’ouvrage, suspension et poursuite des opérations de travaux : premiers conseils pour les architectes dans la réalisation de leurs missions.
Les architectes, qui interviennent à la fois dans la conception et le suivi d’exécution sont donc concernés de manière transversale, quelle que soit la phase de l’opération.
Continuité des missions
Concernant la réalisation de sa mission, l’architecte doit informer au plus tôt son maitre d’ouvrage des conséquences de l’épidémie et des mesures de confinement sur les difficultés d’exécution qu’il pourrait rencontrer dans la réalisation de ses prestations. Cette information vaut autant pour les phases d’études que pour les phases de réalisation, l’architecte ou ses collaborateurs pouvant être empêchés de se rendre sur le chantier.
La demande écrite adressée au maitre d’ouvrage doit identifier précisément les causes qui empêchent le maitre d’œuvre de réaliser sa mission (restrictions imposées par les pouvoirs publics, mesures de confinement, collaborateurs empêchés) et inclure des propositions d’aménagement et de report au maitre d’ouvrage.
Un devoir général d’information du maître d’ouvrage
Fréquemment mandataire de l’équipe de maitrise d’œuvre, l’architecte doit veiller à relayer auprès du maitre d’ouvrage les informations dont il a été destinataire de la part de ses cotraitants. De manière générale, il est conseillé aux architectes de vérifier auprès des membres de leurs groupements les difficultés éventuelles posées par l’épidémie et d’en informer aussi le maitre d’ouvrage.
Par ailleurs, que ce soit en marchés publics ou en marchés privés, l’architecte, qui assure la direction de l’exécution des travaux est destinataire d’informations relatives aux difficultés rencontrées par les entreprises et leurs demandes relatives aux prolongations du délais d’exécution.
Confronté à des demandes de prolongation qui risquent de se multiplier, l’architecte veillera à apporter un soin particulier à l’information appropriée du maitre d’ouvrage, en relation avec les entreprises de travaux et s’il y a lieu avec l’entreprise qui réalise la mission OPC.
Suspension et poursuite des opérations de travaux
De manière générale, toute décision que l’architecte est amenée à formaliser dans les jours qui viennent sur l’exécution des travaux doit faire l’objet d’une concertation préalable avec le maitre d’ouvrage de l’opération, notamment :
- le sort des OS de démarrage pour les opérations qui étaient sur le point de démarrer ;
- la planification des opérations de réception pour les opérations dont les travaux sont terminés ;
- la programmation de travaux lourds pour les opérations en cours, qui dans l’incertitude de leur poursuite, pourraient générer des difficultés en matière de sécurité pour les personnes ou les biens ;
- les mesures de sécurité à mettre en œuvre sur le chantier pour préserver la sécurité des ouvrages.
Les mesures
prises à la suite de l’interruption des travaux, ou à leur éventuelle
poursuite, doivent être prises en coordination avec les autres intervenants à
l’acte de construire : équipe de maitrise d’œuvre, CSPS, bureau de
contrôle, OPC et bien entendu les entreprises de travaux.
En synthèse :
- Informer le maitre d’ouvrage des difficultés rencontrées par l’agence en lien avec l’épidémie dans l’exécution de ses obligations contractuelles
- Transmettre sans délai au maitre d’ouvrage les informations recueillies auprès des différents intervenants de l’opération
- Mettre en place en lien avec les différents intervenant les mesures nécessaires à la préservation des ouvrages en cas d’interruption ou de poursuite des travaux
Source : Ordre des architectes de France
